Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée du Moulin Neuf
Numéro de dépôt :
3408027
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/02/2016
Présentation de la marque Cuvée du Moulin Neuf
Déposée le 6 février 2006 par Caroline Barré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Cuvée du Moulin Neuf »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Moulin Neuf est expirée depuis le 6 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11